Mentions légales

Introduction

La simple utilisation et/ou consultation du site www.naudo-weber.com implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des présentes conditions d’utilisation.

Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations. Elles peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis ni indemnités quelconques.

Responsabilité

De manière générale, le cabinet conseil Naudo-Weber Consultants ne peut être tenu pour responsable en cas de problème d’ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site.

Le cabinet conseil Naudo-Weber Consultants se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de son site, sans préavis ni indemnité quelconques. Il ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site.

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies et animations) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité du cabinet conseil Naudo-Weber Consultants.

Le cabinet conseil Naudo-Weber Consultants ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Propriété intellectuelle

Le site, les textes, les images, les photographies, les logos, les graphiques et plus généralement tous les objets contenus sur le site sont la propriété exclusive du cabinet conseil Naudo-Weber Consultants et des auteurs concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle

Le producteur d’une base de données, entendu comme la personne qui prend l’initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d’une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d’un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s’exerce sans préjudice de celles résultant du droit d’auteur ou d’un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.

CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site www.naudo-weber.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) : numéro 1158487.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à l’utilisation des données que vous avez fournies. Pour exercer ce droit, envoyez un mail à contact@naudo-weber.com.

Pour plus d’informations, veuillez consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr

Liens hypertextes

Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre purement informatif et indicatif. La présence de lien hypertexte vers d’autres sites internet ne peut engager le cabinet conseil Naudo-Weber Consultants qui dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Éditeur

Naudo-Weber Consultants
08, rue Schlumberger
68000 Colmar

Responsables de la Publication

Christine et Robert WEBER
E-mail : contact@naudo-weber.com

Hébergeur

o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Site internet : www.o2switch.fr